J.O. 176 du 31 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410071V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-52 du 5 juillet 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 août 2004, des 33 normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 14069. - Amendements minéraux basiques. - Description et exigences minimales (indice de classement : U44-096).

NF V03-941. - Produits dérivés du soja. - Evaluation du degré de cuisson. - Essai au rouge de crésol (indice de classement : V03-941).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60998-1. - Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C60-000).

NF EN 60998-2-1. - Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue. - Partie 2-1 : règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées à organes de serrage à vis (indice de classement : C60-001).

NF EN 60998-2-2. - Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue. - Partie 2-2 : règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage sans vis (indice de classement : C60-002).

NF EN 60998-2-3. - Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue. - Partie 2-3 : règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage à perçage d'isolant (indice de classement : C60-003).

NF EN 60439-1/A1. - Ensembles d'appareillage à basse tension. - Partie 1 : ensembles de série et ensembles dérivés de série (indice de classement : C63-421/A1).

NF EN 60335-2-86. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-86 : règles particulières pour les équipements électriques de pêche (indice de classement : C73-886).

NF EN 60335-2-87. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-87 : règles particulières pour les appareils électriques d'insensibilisation des animaux (indice de classement : C73-887).

NF EN 50288-5-1. - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 5-1 : spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 250 MHz. - Câbles horizontaux et câbles verticaux de bâtiment (indice de classement : C93-542-5-1).

NF EN 50288-5-2. - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 5-2 : spécification intermédiaire pour les câbles blindés pour applications jusqu'à 250 MHz. - Câbles de zone de travail et de brassage (indice de classement : C93-542-5-2).

NF EN 50288-6-1. - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 6-1 : spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 250 MHz. - Câbles horizontaux et verticaux de bâtiment (indice de classement : C93-542-6-1).

NF EN 50288-6-2. - Câbles métalliques à éléments multiples utilisés pour les transmissions et les commandes analogiques et numériques. - Partie 6-2 : spécification intermédiaire pour les câbles non blindés pour applications jusqu'à 250 MHz. - Câbles de zone de travail et de brassage (indice de classement : C93-542-6-2).


CONSTRUCTION


NF EN 14617-2. - Pierre reconstituée. - Méthodes d'essai. - Partie 2 : détermination de la résistance à la flexion (traction) (indice de classement : B10-602-2).

NF EN 12811-1. - Equipements temporaires de chantiers. - Partie 1 : échafaudages. - Exigences de performance et étude, en général (indice de classement : P93-501-1).

NF P98-251-4. - Essais relatifs aux chaussées. - Essais statiques sur mélanges hydrocarbonés partie 4 : essai Duriez aménagé sur mélanges hydrocarbonés à froid à l'émulsion de bitume (indice de classement : P98-251-4).

NF P98-257-1. - Essais relatifs aux chaussées. - Homogénéité des mélanges. - Partie 1 : méthode d'essai de détermination de la qualité d'enrobage manuel de matériaux hydrocarbonés à froid (indice de classement : P98-257-1).


SANTÉ


NF EN ISO 3823-2. - Art dentaire. - Instruments rotatifs de fraisage. - Partie 2 : fraises à finir (indice de classement : S91-110).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 14737-1. - Ingénierie spatiale. - Systèmes au sol et exploitation. - Partie 1 : principes et exigences (indice de classement : L90-370-1).

NF EN 14737-2. - Ingénierie spatiale. - Systèmes au sol et exploitation. - Partie 2 : définition des exigences documentaires (DRD) (indice de classement : L90-370-2).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF D27-408. - Boîtes aux lettres à encombrement réduit et à ouverture totale (OT) pour installations exterieures. - Prescriptions et essais (indice de classement : D27-408).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF EN ISO 6940. - Textiles. - Comportement au feu. - Détermination de la facilité d'allumage d'éprouvettes orientées verticalement (indice de classement : G07-181).

NF EN 14467. - Services relatifs à la plongée de loisirs. - Exigences relatives aux prestataires de services de plongée de loisirs en scaphandre autonome (indice de classement : X50-015).


ENVIRONNEMENT


NF S31-131. - Acoustique. - Prévision du bruit des transports terrestres. - Descriptif technique des logiciels (indice de classement : S31-131).

NF ISO 16387. - Qualité du sol. - Effets des polluants sur les Enchytraeidae (Enchytraeus sp.). - Détermination des effets sur la reproduction et la survie (indice de classement : X31-209).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'EQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF ISO 11086. - Turbines à gaz. - Vocabulaire (indice de classement : E37-505).

NF EN 13142. - Ventilation des bâtiments. - Composants/produits pour la ventilation des logements. - Caractéristiques de performances exigées et optionnelles (indice de classement : E51-728).

NF EN 13141-1. - Ventilation des bâtiments. - Essai des performances des composants/produits pour la ventilation des logements. - Partie 1 : dispositifs de transfert d'air montés en extérieur et intérieur (indice de classement : E51-729-1).

NF EN 13141-2. - Ventilation des bâtiments. - Essais des performances des composants/produits pour la ventilation des logements. - Partie 2 : bouches d'air d'évacuation et d'alimentation (indice de classement : E51-729-2).

NF EN 13141-3 Ventilation des bâtiments. - Essais des performances des composants/produits pour la ventilation des logements. - Partie 3 : hottes de cuisine pour utilisation domestique (indice de classement : E51-729-3).

NF EN 13141-4. - Ventilation des bâtiments. - Essais des performances des composants/produits pour la ventilation des logements. - Partie 4 : ventilateurs utilisés dans les systèmes de ventilation des logements (indice de classement : E51-729-4).

NF EN 14134. - Ventilation des bâtiments. - Essai de performances et contrôles d'installation des systèmes de ventilation résidentiels (indice de classement : E51-739).

NF EN 14239. - Ventilation des bâtiments. - Réseau de conduits. - Mesurage de l'aire superficielle des conduits (indice de classement : E51-740).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 août 2004, des 17 normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF V03-941 (février 1976). - Produits dérivés du soja. - Evaluation du degré de cuisson (essai au rouge de crésol) (homologuée le 6 février 1976) (indice de classement : V03-941).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60998-1 (décembre 1993). - Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue. - Première partie : règles générales (homologuée le 20 novembre 1993) (indice de classement : C60-000).

NF EN 60998-1/A1 (septembre 2001). - Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue. - Partie 1 : règles générales (homologuée le 5 août 2001) (indice de classement : C60-000/A1).

NF EN 60998-2-1 (décembre 1993). - Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue. - Partie 2.1 : règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées à organes de serrage à vis (homologuée le 20 novembre 1993) (indice de classement : C60-001).

NF EN 60998-2-2 (mars 1994). - Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue. - Partie 2-2 : règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage sans vis (homologuée le 20 février 1994) (indice de classement : C60-002).

NF EN 60998-2-3 (mars 1994). - Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue. - Partie 2-3 : règles particulières pour dispositifs de connexion en tant que parties séparées avec organes de serrage à perçage d'isolant (homologuée le 20 février 1994) (indice de classement : C60-003).


CONSTRUCTION


NF P98-251-4 (octobre 1992). - Essais relatifs aux chaussées. - Essais statiques sur mélanges hydrocarbonés. - Partie 4 : essais Duriez sur mélanges hydrocarbonés à froid à l'émulsion de bitume (homologuée le 20 septembre 1992) (indice de classement : P98-251-4).


SANTÉ


NF EN 23823-2 (octobre 1991). - Instruments rotatifs dentaires. - Partie 2 : fraises à finir en acier et carbure (homologuée le 20 septembre 1991) (indice de classement : S91-110).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF P82-206 (mars 1986). - Ascenseurs et monte-charge. - Câbles en acier pour ascenseurs (homologuée le 20 février 1986) (indice de classement : P82-206).

NF ISO 7914 (septembre 1995). - Machines forestières. - Scies à chaîne portatives. - Espaces libres minimaux et dimensions des poignées (homologuée le 5 août 1995) (indice de classement : U34-112).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN ISO 6940 (juillet 1995). - Textiles. - Comportement au feu. - Détermination de la facilité d'allumage d'éprouvettes orientées verticalement (homologuée le 20 juin 1995) (indice de classement : G07-181).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'EQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF A81-347 (juin 1979). - Electrodes métalliques enrobées pour le soudage manuel électrique à l'arc. - Déposant un métal pour utilisation à basses températures. - Symbolisation. - Produits d'apport (enregistrée le 1er juin 1979) (indice de classement : A81-347).

NF E48-673 (février 1989). - Transmissions hydrauliques. - Eléments filtrants. - Méthode de vérification de la compatibilité des matériaux avec les fluides (homologuée le 20 janvier 1989) (indice de classement : E48-673).

NF E51-701 (juin 1992). - Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC). - Code d'essais aérauliques et acoustiques des bouches d'extraction (homologuée le 5 mai 1992) (indice de classement : E51-701).

NF E51-704 (novembre 1986). - Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC). - Code d'essais aérauliques et acoustiques des hottes de cuisine raccordées à un circuit VMC (homologuée le 30 octobre 1986) (indice de classement : E51-704).

NF E51-705 (octobre 1989). - Composants de ventilation mécanique contrôlée. - Code d'essais aérauliques et acoustiques des groupes moto-ventilateurs extracteurs en caisson (homologuée le 20 septembre 1989) (indice de classement : E51-705).

NF E51-713 (juin 1992). - Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC). - Bouches d'extraction pour VMC. - Spécifications et contrôle de la conformité aux spécifications (homologuée le 5 mai 1992) (indice de classement : E51-713).